Actualités

Faut-il s’inquiéter d’une pollution au plomb autour de Notre-Dame de Paris ?

Lors de l’incendie qui a frappé la cathédrale Notre-Dame en avril dernier, plusieurs centaines de tonnes de plomb sont parties en fumée ! Pour autant, les Pouvoirs publics se veulent rassurants sur les risques d’intoxication pour les...

La parution de l’arrêté encadrant les repérages amiante avant travaux dans les immeubles imminente !

Le texte retranscrit notamment les méthodologies à appliquer pour la conformité des missions de repérages et apportent un certain nombre d’éclaircissements ou de précisions sur leur déroulement. Les obligations du donneur...

DANS QUELS CAS FAUT-IL FAIRE UNE RECHERCHE DE PLOMB AVANT UN CHANTIER ?

En tant que donneur d’ordre, vous êtes responsable de la sécurité sanitaire et environnementale de votre chantier. C’est pourquoi, vous devez faire effectuer des diagnostics préalables afin d’évaluer les risques en présence. Des...

L’ENCADREMENT DES LOYERS À NOUVEAU APPLIQUÉ À PARIS !

La Mairie de Paris vient de publier un décret afin de rétablir le dispositif d’encadrement des loyers dans la capitale comme le lui permet la loi ELAN. La fin d’un casse-tête administratif et juridique Mis en place une première fois en 2015 comme le...

Diagnostic mérule : une réglementation ambiguë à renforcer ?

Une décision de justice vient de faire jurisprudence en matière de responsabilité des vendeurs en cas de présence de mérule, alors qu’une proposition de loi entend rendre ce diagnostic obligatoire dans certains cas. Une vente annulée et un...